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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
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WinPLAST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WinPLAST
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3470871
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/12/2026
WinPLAST de COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT

Présentation de la marque WinPLAST

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « WinPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque WinPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WinPLAST arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS , LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'Activités du Cormier, 14 Boulevard du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 5 août 2016 n°2625525 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-05

Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques, métalliques et non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.