COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3905610
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
Présentation de la marque LIVAPLAST
Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIVAPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque LIVAPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.
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