Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT - C.A.I.B.

Numéro de dépôt :
3219406
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013
LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION de COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES  POUR LE BATIMENT - C.A.I.B

Présentation de la marque LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION

Déposée le 8 avril 2003 par la société COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT - C.A.I.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT - C.A.I.B domicilié(e) Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier,48300 CHOLET - 48300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION est expirée depuis le 8 avril 2013.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT - C.A.I.B a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT - C.A.I.B. - Parc d'Activités du Cormier Boulevard du Cormier,48300 CHOLET - 48300 - France - SIREN 330630872


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Métaux communs et leurs alliages ; aluminium et alliages d'aluminium ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, minerais. Menuiserie métallique, balustrades. Chassis et cadres métalliques pour portes, fenêtres et devantures de magasins. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; joints d'étanchéïté. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; vitraux, verres de construction. Meubles ; glaces (miroirs) cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.