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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENTs
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ISSEO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISSEO
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3240453
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ISSEO de COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENTs

Présentation de la marque ISSEO

Déposée le 6 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENTs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISSEO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENTs domicilié(e) Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENTs a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT (Société par actions simplifiée) - Parc d'Activités du Cormier, Boulevard du Cormier,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 330630872


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392363 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Volets roulants et volets battants en aluminium ; persiennes en aluminium ; portails de garage en aluminium. Volets roulants et volets battants en PVC ; persiennes en PVC ; portails de garage en PVC.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.