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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
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EVIBAIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVIBAIE
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4154734
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
EVIBAIE de COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT

Présentation de la marque EVIBAIE

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVIBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) Parc d'activités du Cormier, Boulevard du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque EVIBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIBAIE arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activités du Cormier, Boulevard du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; fenêtres métalliques ; volets métalliques ; portes, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; portes, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction.