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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
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COLOR PROCESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLOR PROCESS
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3706345
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
COLOR PROCESS de COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT

Présentation de la marque COLOR PROCESS

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLOR PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DU CORMIER, BOULEVARD DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque COLOR PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLOR PROCESS arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , LES BICOLORÉES UNE AUTRE VISION


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC D'ACTIVITÉS DU CORMIER, BOULEVARD DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725417 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;

Services de traitement de matériaux à savoir : services de traitement de surface de plaques et panneaux métalliques et non métalliques ; services d'impression de tous les produits précités.