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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB
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+Belle la vie!
Marque expirée - Marque en non vigueur

+Belle la vie!
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB SAS

Numéro de dépôt :
3386187
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/10/2015
+Belle la vie! de COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB

Présentation de la marque +Belle la vie!

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « +Belle la vie! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB domicilié(e) 14 Boulevard Cormier,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60249,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +Belle la vie! est expirée depuis le 17 octobre 2015.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT – CAIB SAS - 14 Boulevard Cormier,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 330630872


CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60249,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Menuiseries intérieures et extérieures, à savoir : fenêtres, portes, portes-fenêtres et châssis métalliques ou non métalliques (en aluminium, en polychlorure de vinyle ou en bois).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.