COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
Numéro de dépôt :
4401505
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
Présentation de la marque Arplast Menuiserie PVC
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Arplast Menuiserie PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-47 du 24 novembre 2017.
Le déposant est COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) 14 BOULEVARD DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France.
La marque Arplast Menuiserie PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT - 14 BOULEVARD DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; volets roulants ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur ; brises soleil à lames orientables ; portails ; portillons ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; baies à galandage ; blocs-baies ; lucarnes ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; volets roulants ; coffres de volets roulants ; stores d'extérieur (non en matières textiles) ; brises soleil à lames orientables ; portails ; portillons ; murs-rideaux ; clôtures ; grilles ; garde-corps ; vérandas ; tous ces produits étant non métalliques ;
Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction, constructions, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas ; services de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions, de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces et de matériel publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, coffres de volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, murs-rideaux, clôtures, grilles, garde-corps, vérandas.
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