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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT
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ARPLAST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARPLAST
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1440469
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2027

Présentation de la marque ARPLAST

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT domicilié(e) 14 BOULEVARD DU CORMIER, PARC D'ACTIVITÉS DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 630 872 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 RUE de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARPLAST arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.

COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LIVALU , PERALU , WinPLAST , OPTIBAIE , Arplast Menuiserie PVC , CAIB , CAIB , AluWin , WinAlu , COLOR PROCESS


COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 BOULEVARD DU CORMIER, PARC D'ACTIVITÉS DU CORMIER - 49300 - CHOLET - France - SIREN 330630872


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 RUE de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355188 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 15 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247044 - Publication au BOPI 1997-12-15

Renouvellement sans limitation n°2103302 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2017 n°2663475 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-03

Matériaux de construction non métalliques; produits de menuiserie en matières synthétiques.