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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPOSAN
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COMPOSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSAN
COMPOSAN, S.A.

Numéro de dépôt :
1047107
Date de dépôt :
11/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPOSAN

Déposée le 11 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) COMPOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPOSAN domicilié(e) - société espagnole - Cedaceros, 4 - MADRID - 14 (Espagne) - Espagne.

La marque COMPOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMPOSAN est expirée depuis le 11 avril 1988.

COMPOSAN a également déposé les autres marques suivantes : SLURRY COMPOSAN , FERTIMULCH COMPOSAN , ENDUIT COMPOSAN , SLURRY COMPOSAN


COMPOSAN, S.A. - - société espagnole - Cedaceros, 4 - MADRID - 14 (Espagne) - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Revêtements de sols en général et plus particulièrement revêtements pour sols industriels, pour pistes de sport, revêtements anti-keroséne.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.