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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPOSAN S.A
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COMPOSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSAN
COMPOSAN S.A, (Société Anonyme espagnole)

Numéro de dépôt :
1527666
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1998
COMPOSAN de COMPOSAN S.A

Présentation de la marque COMPOSAN

Déposée le 15 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPOSAN S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPOSAN S.A domicilié(e) Cedaceros, 4, 28014 - MADRID, ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COMPOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSAN est expirée depuis le 15 mars 1998.

COMPOSAN S.A a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSAN


COMPOSAN S.A, (Société Anonyme espagnole) - Cedaceros, 4, 28014 - MADRID, ESPAGNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Asphalte, feuilles en asphalte, revêtements bitumeux et revêtements sous forme de pavés pour sols en général et notamment pour sols industriels, pour terrains de sport; revêtements anti-kérosène