Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHAMOIS
Numéro de dépôt :
92409776
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHAMOIS
Déposée le 11 mars 1992 par COMPONENTS FOOTWEAR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPONENTS FOOTWEAR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 1992 - REJET TOTAL n°192355 - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-12-04