COMPO HORTICULTURE ET JARDIN CHJ Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1515061
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Présentation de la marque SEM
Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO HORTICULTURE ET JARDIN CHJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO HORTICULTURE ET JARDIN CHJ domicilié(e) Zone industrielle,25220 ROCHE LEZ BEAUPRE (dossier no 2398512) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 820 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2398512) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEM est expirée depuis le 17 février 2019.
COMPO HORTICULTURE ET JARDIN CHJ a également déposé les autres marques suivantes : SEM , LE VIRUS DU JARDINAGE
COMPO HORTICULTURE ET JARDIN CHJ Société par actions simplifiée - Zone industrielle,25220 ROCHE LEZ BEAUPRE (dossier no 2398512) - 25220 - France - SIREN 562820894
BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2398512) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 16 février 2009 n°2135323 - Publication au BOPI 2009-02-16
Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398512 - Publication au BOPI 2009-02-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 29 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171961 - Publication au BOPI 1994-04-29
Inscription le 9 janvier 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°50599 - Publication au BOPI 1991-01-09
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques pour l'amendement du sol et des terrains de sport, notamment produits pour l'ameublement et pour la stabilisation du sol ; matières plastiques et résines artificielles à l'état brut (sous forme de poudres, de pâtes, de liquides, de copeaux, de granulés et de flocons) pour l'amélioration des sols ; engrais pour les terres, agents d'amélioration des sols ; agents de dégèlement. Terreau, terres végétales, écorces, tourbe. Désinfectants ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, pesticides, insecticides, phéromones, herbicides, notamment agents herbicides contenant des hormones, produits de désinfection pour semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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