Déposée le 7 avril 1987 par la société étrangère COMPO GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOURBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère COMPO GmbH domicilié(e) Gildenstrasse 38 - 48157 - MUNSTER - Allemagne et immatriculée sous le numéro RCS 280 208 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TOURBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO GmbH, Société de droit allemand - Gildenstrasse 38 - 48157 - MUNSTER - Allemagne - SIREN 280208439
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription - Changement de dénomination n°40368 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335080 - Publication au BOPI 2007-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Renouvellement sans limitation n°2087609 - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326287 - Publication au BOPI 2001-07-04
Inscription - Changement de dénomination n°40368 - Publication au BOPI
Inscription le 29 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171961 - Publication au BOPI 1994-04-29
Renouvellement sans limitation n°2086959 - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545996 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666745 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666746 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643122 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10
Produits ou objets à base de tourbe et destinés à l'agriculture, l'horticulture, la culture maraîchère et toute culture en général, produit utilisé comme amendement, engrais, mélange pour rempotage, bouturage, produits à base de tourbe utilisé comme absorbant, asséchant isolant.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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