Marque renouvelée - Marque en vigueur

S E M
COMPO GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1515060
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque S E M

Déposée le 17 février 1989 par la société étrangère COMPO GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S E M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère COMPO GmbH domicilié(e) Gildenstrasse 38 - 48157 - MUNSTER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque S E M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S E M arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

COMPO GmbH a également déposé les autres marques suivantes : TOURBOR , Terre pour grandir , Soif de grandir , DESERTIK , ALGOCOTE , COMPOMOUSSE , Faim de grandir , Jungle Fever , Nutri-Dose , Green Shot


COMPO GmbH, Société de droit allemand - Gildenstrasse 38 - 48157 - MUNSTER - Allemagne


Cabinet Beau de Loménie, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396609 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 9 janvier 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°50598 - Publication au BOPI 1991-01-09

Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326289 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 16 décembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°58439 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 29 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171961 - Publication au BOPI 1994-04-29

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2009 n°2135322 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666745 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666746 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706403 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques pour l'amendement du sol et des terrains de sport, notamment produits pour l'ameublement et pour la stabilisation du sol ; matières plastiques et résines artificielles à l'état brut (sous forme de poudres, de pâtes, de liquides, de copeaux, de granulés et de flocons) pour l'amélioration des sols ; engrais pour les terres, agents d'amélioration des sols ; agents de dégèlement. Terreau, terres végétales, écorces, tourbe. Désinfectants ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, pesticides, insecticides, phéromones, herbicides, notamment agents herbicides contenant des hormones, produits de désinfection pour semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.