Déposée le 10 janvier 1979 par COMPO GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMPOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPO GmbH, domicilié(e) société allemande, Gildenstrasse 38 - D4400 MUNSTERHANDORF (R.F.A.) - Allemagne.
La marque COMPOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033
Engrais, terre pour des fleurs, des cactus, pour jardin, terre préparée pour l'intérieur, engrais liquides pour plantes et fleurs, produits chimiques pour l'utilisation dans l'agriculture et dans la sylviculture, produits à base d'ordures ménagères de composition très fine destinés à l'amélioration et à l'allègement du sol, produits de conservation pour fleurs coupées produits chimiques industriels, produits de soins pour les plantes, fumier d'étable.Tourbe, allume-feu (combustible), farine de tourbe.Produits de protection pour les plantes, à savoir, insecticides et produits de destruction des vermines, produits de soins pour les plantes et les animaux, produits pour dégermer et pour désinfecter, additifs médicaux pour l'alimentation du bétail.Plantes de serre et autres pour l'utilisation industrielle et privée, poussier de mottes, tourbe pour litières, produits pour l'élevage des animaux, produits pour l'alimentation du bétail, produits pour soigner les animaux, additifs pour l'alimentation du bétail accroissant le pouvoir nutritif de ces aliments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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