Déposée le 21 mars 2000 par la société étrangère COMPO GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la société étrangère COMPO GmbH & Co. KG domicilié(e) Gildenstrasse 38 - 48157 MÜNSTER - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015768.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Gildenstrasse 38 - 48157 MÜNSTER - Allemagne
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431197 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666746 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666745 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques pour l'amendement du sol et des terrains de sport, à savoir produits pour l'ameublement et pour la stabilisation du sol ; matières plastiques et résines artificielles à l'état brut (sous forme de poudres, de pâtes, de liquides, de copeaux, de granulés et de flocons) pour l'amélioration des sols ; engrais pour les terres, agents d'amélioration des sols ; agents pour dégeler ; terreau, terres végétales, écorces, tourbe (engrais). Désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons) ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, pesticides, insecticides, phéromones, herbicides, à savoir agents herbicides contenant des hormones, produits de désinfection pour semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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