Déposée le 2 décembre 1987 par la société étrangère COMPO GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère COMPO GmbH & Co. KG domicilié(e) Gildenstrasse 38 - 48157 - MUNSTER - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Gildenstrasse 38 - 48157 - MUNSTER - Allemagne
GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription - Transmission de propriété n°45387 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353618 - Publication au BOPI 2007-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326289 - Publication au BOPI 2001-07-04
Inscription le 29 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171961 - Publication au BOPI 1994-04-29
Inscription - Changement d'adresse n°46143 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°46143 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2096756 - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666745 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666746 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664182 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15
.Engrais naturels et artificiels..Insecticides.. Graines et semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, oignons à fleurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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