Déposée le 29 juin 1992 par la société étrangère COMPO GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la société étrangère COMPO GmbH & Co. KG domicilié(e) Gildenstrasse 38 - 48157 - MÜNSTER - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque BIOTANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Gildenstrasse 38 - 48157 - MÜNSTER - Allemagne
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221917 - Publication au BOPI 2002-05-30
Inscription le 4 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326289 - Publication au BOPI 2001-07-04
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503133 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666745 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°666746 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques pour l'amendement du sol et des terrains de sport, matières plastiques et résines artificielles à l'état brut (sous forme de poudres, de pâtes, de liquides, de copeaux, de granulés et de flocons) pour l'amélioration des sols; engrais pour les terres, agents d'amélioration des sols; agents de dégèlement, terreau, terres végétales, tourbe, tous ces produits étant d'origine animale ou végétale et n'ayant subis que des transformations mécaniques.Désinfectants; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, pesticides, insecticides, phéromones, herbicides, produits de désinfection pour semences, tous ces produits étant d'origine animale ou végétale et n'ayant subis que des transformations mécaniques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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