Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROQUANT FEUILLE
Compo Fresh, SARL

Numéro de dépôt :
4232398
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CROQUANT FEUILLE de Compo Fresh

Présentation de la marque CROQUANT FEUILLE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compo Fresh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQUANT FEUILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compo Fresh domicilié(e) 74 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compo Fresh, M. Alexis VANHEULE domicilié(e) 74 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque CROQUANT FEUILLE est expirée depuis le 9 décembre 2025.


Compo Fresh, SARL - 74 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Compo Fresh, M. Alexis VANHEULE - 74 rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692901 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Fruits et légumes frais ;

Services de restauration (alimentation).