TERAPLANTE
Présentation de la marque TERAPLANTE
Déposée le 20 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERAPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERAPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERAPLANTE arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.
COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314686 - Publication au BOPI 2006-05-12
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25
Renouvellement sans limitation n°2068826 - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618481 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18