COMPO FRANCE, Société par Actions simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
4015070
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2023
Présentation de la marque Ré'par
Déposée le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ré'par » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 25220 - ROCHE-LEZ-BEAUPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Ré'par a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO FRANCE, Société par Actions simplifiée à Associé Unique - Zone Industrielle - 25220 - ROCHE-LEZ-BEAUPRE - France - SIREN 345408272
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi qu'à l'aménagement des paysages et à la construction de terrains de sport ; terreau, produits chimiques pour l'amendement des sols, tourbe ; engrais pour les terres.
Herbicides, fongicides, insecticides, phéromones, à savoir répulsifs contre les champignons, spores et animaux nuisibles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; semences (graines), tubercules de plantes et bulbes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Ré'par"