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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE
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NUTRISEVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRISEVE
COMPO FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1478039
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017

Présentation de la marque NUTRISEVE

Déposée le 16 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRISEVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2351569) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2351569) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRISEVE est expirée depuis le 16 novembre 2017.

COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCHIMIE , NATIVERT , KLORATT , ALCOFLASH , ALGONATURE BIO JARDINAGE ORIGINE NATURELLE , Phytosmétique , AKODUR , Ré'nov , Re'touch , Barrière à Rongeurs


COMPO FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2351569) - 25220 - France - SIREN 345408272


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2351569) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°390862 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351569 - Publication au BOPI 2007-09-25

Renouvellement sans limitation n°2101181 - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650015 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Tous produits phytosanitaires et d'amendement du sol.Produits de nettoyage et de brillantage des plantes.Conservateurs pour fleurs coupées. Produits horticoles et petit matériel horticole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.