Déposée le 28 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JARDIN PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque JARDIN PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRÉ - France - SIREN 345408272
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370992 - Publication au BOPI 2008-04-22
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2018 n°2680884 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-07
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais naturels et artificiels ; produits d'amendement des sols ; composts ; terreaux ; paillages ; produits chimiques pour la fertilisation des végétaux Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, désherbants. Produits agricoles, horticoles, forestiers non transformés, graines, semences ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Publicité dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture, à savoir diffusion et distribution de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité concernant le jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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