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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE
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GREEN' POUSS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

GREEN' POUSS
COMPO FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97709651
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GREEN' POUSS

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN' POUSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2352495) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2352495) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque GREEN' POUSS est expirée depuis le 15 décembre 2007.

COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCHIMIE , NATIVERT , KLORATT , ALCOFLASH , ALGONATURE BIO JARDINAGE ORIGINE NATURELLE , Phytosmétique , AKODUR , Ré'nov , Re'touch , Barrière à Rongeurs


COMPO FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2352495) - 25220 - France - SIREN 345408272


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2352495) - 75008 - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352495 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 12 septembre 2012 - Renonciation totale n°584198 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres et pour les fleurs, produits chimiques pour l'amendement des sols, produits pour la conservation des fleurs. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides, insecticides, parasiticides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences). Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.