Marque renouvelée - Marque en vigueur

FISONS STOPMOUSSES
COMPO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1505141
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028

Présentation de la marque FISONS STOPMOUSSES

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FISONS STOPMOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FISONS STOPMOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FISONS STOPMOUSSES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCHIMIE , NATIVERT , KLORATT , ALCOFLASH , ALGONATURE BIO JARDINAGE ORIGINE NATURELLE , Phytosmétique , AKODUR , Ré'nov , Re'touch , Barrière à Rongeurs


COMPO FRANCE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRÉ - France - SIREN 345408272


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386724 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation n°2122258 - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688868 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24

Produits et substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; herbicides, insecticides, fongicides.