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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPO FRANCE
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BASTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTION
COMPO FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
96638447
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque BASTION

Déposée le 8 août 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2316092) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2316092) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTION est expirée depuis le 8 août 2016.

COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCHIMIE , NATIVERT , KLORATT , ALCOFLASH , ALGONATURE BIO JARDINAGE ORIGINE NATURELLE , Phytosmétique , AKODUR , Ré'nov , Re'touch , Barrière à Rongeurs


COMPO FRANCE société anonyme - Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2316092) - 25220 - France - SIREN 345408272


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2316092) - 75007 - France


Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316092 - Publication au BOPI 2006-06-01

Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434370 - Publication au BOPI 2006-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres