Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTION 51
COMPO FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
96617403
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque BASTION 51

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTION 51 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2309865) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2309865) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTION 51 est expirée depuis le 20 mars 2016.

COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCHIMIE , NATIVERT , KLORATT , ALCOFLASH , ALGONATURE BIO JARDINAGE ORIGINE NATURELLE , Phytosmétique , AKODUR , Ré'nov , Re'touch , Barrière à Rongeurs


COMPO FRANCE société anonyme - Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE (dossier no 2309865) - 25220 - France - SIREN 345408272


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2309865) - 75007 - France


Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309865 - Publication au BOPI 2006-03-10

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429218 - Publication au BOPI 2006-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres