Barrière à insectes.
Présentation de la marque Barrière à insectes.
Déposée le 30 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Barrière à insectes. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Barrière à insectes. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Barrière à insectes. est expirée depuis le 30 décembre 2023.
COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 août 2008 - Action en revendication de propriété n°480446 - Publication au BOPI 2008-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545112 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29