AUTOMN' GREEN
Présentation de la marque AUTOMN' GREEN
Déposée le 27 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMN' GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUTOMN' GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOMN' GREEN est expirée depuis le 27 octobre 2022.
COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°369729 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240270 - Publication au BOPI 2003-04-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 28 août 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376336 - Publication au BOPI 2003-08-28
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511152 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05