COMPO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1704058
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2031
Présentation de la marque ALGONATURE
Déposée le 1 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALGONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,
25220 Roche-lez-Beaupré - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Flechner,
M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France.
La marque ALGONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPO FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE,
25220 Roche-lez-Beaupré - France - SIREN 345408272
cabinet Flechner,
M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199533 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°390862 - Publication au BOPI 2004-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467891 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765631 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26
Produits chimiques destinés à l'a griculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres notamment engrais biologiques, produits phyto-sanitaires, produits activateurs de croissance des végétaux, produits anti-calcaires, produits pour conserver la fraicheur des fleurs coupées, insecticides, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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