Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVASOL
COMPO FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3602534
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
ACTIVASOL de COMPO FRANCE

Présentation de la marque ACTIVASOL

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVASOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVASOL est expirée depuis le 3 octobre 2018.

COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOCHIMIE , NATIVERT , KLORATT , ALCOFLASH , ALGONATURE BIO JARDINAGE ORIGINE NATURELLE , Phytosmétique , AKODUR , Ré'nov , Re'touch , Barrière à Rongeurs


COMPO FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE - 25220 - France - SIREN 345408272


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais, produits d'amendement des sols ; terreau.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, pesticides, insecticides.

Sacs en papier ; produits de l'imprimerie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir enveloppes protectrices, sacs et feuilles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; semences, tubercules et bulbes.

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Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.