ACISOL
Présentation de la marque ACISOL
Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACISOL arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.
COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630536 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748022 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05