Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLIANCE CONSEIL
/
COMPLIANCE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLIANCE CONSEIL
COMPLIANCE CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3294800
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
COMPLIANCE CONSEIL de COMPLIANCE CONSEIL

Présentation de la marque COMPLIANCE CONSEIL

Déposée le 26 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLIANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLIANCE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLIANCE CONSEIL domicilié(e) 108, rue de LOURMEL,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 988 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain HERBINET COMPLIANCE CONSEIL domicilié(e) 108 rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque COMPLIANCE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLIANCE CONSEIL est expirée depuis le 26 mai 2014.


COMPLIANCE CONSEIL SARL - 108, rue de LOURMEL,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 452988793


Monsieur Alain HERBINET COMPLIANCE CONSEIL - 108 rue de Lourmel,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Conseil en organisation et direction des affaires – conseil en gestion des risques et questions de conformité réglementaire. Consultation en matière financière. Consultation en matière de sécurité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.