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Marques déposées par COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B
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LA FONTAINE DES GRACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DES GRACES
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B.

Numéro de dépôt :
1011430
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FONTAINE DES GRACES

Déposée le 15 mars 1977 par COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FONTAINE DES GRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B., domicilié(e) société anonyme, Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France.

La marque LA FONTAINE DES GRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA FONTAINE DES GRACES est expirée depuis le 15 mars 1987.

COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELIER , BON FRERE , COMPAGNIE VINICOLE DU SUD OUEST CVSO , MICHEL LAFOREST , CLAIRVIGNAN , CARTEL , PAUL VILLARD , HENRI PERTHIER , LES VERGERS , CLAIRVIGNAN


COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B. - société anonyme, Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Vins.