Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC LAFLEUR
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX- C.V.C.B., société anonyme

Numéro de dépôt :
1358423
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996

Présentation de la marque FRANC LAFLEUR

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX- C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC LAFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX- C.V.C.B domicilié(e) Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRANC LAFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC LAFLEUR est expirée depuis le 10 juin 1996.

COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX- C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELIER , BON FRERE , COMPAGNIE VINICOLE DU SUD OUEST CVSO , MICHEL LAFOREST , CLAIRVIGNAN , CARTEL , PAUL VILLARD , HENRI PERTHIER , LES VERGERS , CLAIRVIGNAN


COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX- C.V.C.B., société anonyme - Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).