Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTEL
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B.

Numéro de dépôt :
1086416
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTEL

Déposée le 13 février 1979 par COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B., domicilié(e) société anonyme, Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France.

La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CARTEL est expirée depuis le 13 février 1989.

COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELIER , BON FRERE , COMPAGNIE VINICOLE DU SUD OUEST CVSO , MICHEL LAFOREST , CLAIRVIGNAN , PAUL VILLARD , HENRI PERTHIER , LES VERGERS , CLAIRVIGNAN , PAUL VILLARD


COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B. - société anonyme, Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Vins, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.