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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET
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NOVEM'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVEM'
COMPLET, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3302243
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/07/2024
NOVEM\' de COMPLET

Présentation de la marque NOVEM'

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NOVEM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET domicilié(e) rue Nationale Puits Simon III - 57600 - FORBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 980 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Christine ARNETT, Cabinet JUROPE domicilié(e) 14, rue de la Cité - 57200 - SARREGUEMINES - France.

La marque NOVEM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVEM' est expirée depuis le 8 juillet 2024.

COMPLET a également déposé les autres marques suivantes : KOMPLET , CRÉMACHAUD , (Marque figurative) , CRÉMOUS'LINE , CRÉMAFROID , GAMIP , COMPLET , Florépi , COMPLET


COMPLET, Société à Responsabilité Limitée - rue Nationale Puits Simon III - 57600 - FORBACH - France - SIREN 656980240


Me Christine ARNETT, Cabinet JUROPE - 14, rue de la Cité - 57200 - SARREGUEMINES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 6 février 2014 n°2550480 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Plats cuisinés à base de pâtisseries surgelées, cuites, précuites, salées ou sucrées, desserts lactés. Farines de céréales, poudre pour faire lever, farines, farines composées, préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie surgelée, cuite, précuite, salée ou sucrée, confiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.