Déposée le 31 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET domicilié(e) Rue Nationale Puits Simon III - 57600 - FORBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 980 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christine ARNETT-GLATZ, Cabinet JUROPE domicilié(e) 7, Place de la Gare - 57200 - SARREGUEMINES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032865.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPLET, Société à Responsabilité Limitée - Rue Nationale Puits Simon III - 57600 - FORBACH - France - SIREN 656980240
Maître Christine ARNETT-GLATZ, Cabinet JUROPE - 7, Place de la Gare - 57200 - SARREGUEMINES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428642 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Plats cuisinés à base de pâtisseries surgelées, cuites, précuites, salées ou sucrées ; desserts lactés Farines de céréales, poudre pour faire lever, farines, farines composées, préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie surgelée, cuite, précuite, salée ou sucrée, confiseries.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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