Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRÉMOUS'LINE
COMPLET, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3778813
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2020
CRÉMOUS\'LINE de COMPLET

Présentation de la marque CRÉMOUS'LINE

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CRÉMOUS'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPLET domicilié(e) Rue Nationale Puits Simon III - 57600 - FORBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 656 980 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JUROPE, Me Christine ARNETT-GLATZ domicilié(e) 7, Place de la Gare - 57200 - SARREGUEMINES - France.

La marque CRÉMOUS'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÉMOUS'LINE est expirée depuis le 2 novembre 2020.

COMPLET a également déposé les autres marques suivantes : KOMPLET , CRÉMACHAUD , (Marque figurative) , CRÉMAFROID , NOVEM' , GAMIP , COMPLET , Florépi , COMPLET


COMPLET, Société à Responsabilité Limitée - Rue Nationale Puits Simon III - 57600 - FORBACH - France - SIREN 656980240


Cabinet JUROPE, Me Christine ARNETT-GLATZ - 7, Place de la Gare - 57200 - SARREGUEMINES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Plats cuisinés à base de pâtisseries surgelées, cuites, précuites, salées ou sucrées, desserts lactés.

Farines de céréales, poudre pour faire lever, farines, farines composées, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie surgelée, cuite, précuite, salée ou sucrée, confiseries.