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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT
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NAVYCUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVYCUP
COMPLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
97663543
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque NAVYCUP

Déposée le 11 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVYCUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT domicilié(e) 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 727 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France.

La marque NAVYCUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYCUP est expirée depuis le 11 février 2007.

COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ETHNO SURFER , NAVAL CENTER , (Marque figurative) , OUTWEAR


COMPLEMENT (S.A.) - 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France - SIREN 353727944


SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France


Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334844 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Tous articles coiffants en toutes matières à savoir: -Casquettes, bandeaux, pour la tête chapeaux, bonnets, visière (habillement) Tous articles de ganterie (habillement) en toutes à savoir: Gants, moufles. Echarpes, carrés, foulards, en toutes matières