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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT
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NAVAL CENTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVAL CENTER
COMPLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
97663525
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque NAVAL CENTER

Déposée le 11 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVAL CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEMENT domicilié(e) 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 727 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France.

La marque NAVAL CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVAL CENTER est expirée depuis le 11 février 2007.

COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ETHNO SURFER , (Marque figurative) , OUTWEAR , NAVYCUP


COMPLEMENT (S.A.) - 41 RUE DE REAUMUR, 75003 PARIS - France - SIREN 353727944


SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France


Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334844 - Publication au BOPI 2001-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Tous articles coiffants en toutes matieres à savoir: -Casquettes, bandeaux, pour la tête chapeaux, bonnets, visiere (habillement) Tous articles de ganterie (habillement) en toutes matières à savoir: Gants moufles. Echarpes, carrés, foulards, en toutes matieres