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Marques déposées par la société COMPLAN FOODS LIMITED une société dite “ Limited ” de droit britannique
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COMPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLAN
COMPLAN FOODS LIMITED une société dite “ Limited ” de droit britannique

Numéro de dépôt :
1310916
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015

Présentation de la marque COMPLAN

Déposée le 30 mai 1985 par la société COMPLAN FOODS LIMITED une société dite “ Limited ” de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPLAN FOODS LIMITED une société dite “ Limited ” de droit britannique domicilié(e) Royal Albert House, Sheet Street WINDSOR SL4 1BE (Berkshire),GRANDE BRETAGNE (dossier no 2276548) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276548) - 75440 - France.

La marque COMPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPLAN est expirée depuis le 30 mai 2015.


COMPLAN FOODS LIMITED une société dite “ Limited ” de droit britannique - Royal Albert House, Sheet Street WINDSOR SL4 1BE (Berkshire),GRANDE BRETAGNE (dossier no 2276548) - Royaume-Uni


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2276548) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation n°2047408 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2004 n°2276548 - Publication au BOPI 2004-12-02

Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387680 - Publication au BOPI 2004-02-26

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373211 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183407 - Publication au BOPI 1995-03-24

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207866 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 31 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°261114 - Publication au BOPI 1998-08-31

Inscription le 14 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261807 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°159971 - Publication au BOPI 1993-06-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.