Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSURANCE TRANSPORTS LE RENDEZ-VOUS
COMPITE D'ETUDES ET DE SERVICES DES ASSUREURS MARITIMES ET TRANSPORTS (CESAM), Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3626559
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
ASSURANCE TRANSPORTS LE RENDEZ-VOUS de COMPITE D\'ETUDES ET DE SERVICES DES ASSUREURS MARITIMES ET TRANSPORTS (CESAM

Présentation de la marque ASSURANCE TRANSPORTS LE RENDEZ-VOUS

Déposée le 3 février 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPITE D'ETUDES ET DE SERVICES DES ASSUREURS MARITIMES ET TRANSPORTS (CESAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE TRANSPORTS LE RENDEZ-VOUS »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPITE D'ETUDES ET DE SERVICES DES ASSUREURS MARITIMES ET TRANSPORTS (CESAM domicilié(e) 8, rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 030 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mélissa Cassanet domicilié(e) 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE TRANSPORTS LE RENDEZ-VOUS est expirée depuis le 3 février 2019.


COMPITE D'ETUDES ET DE SERVICES DES ASSUREURS MARITIMES ET TRANSPORTS (CESAM), Groupement d'intérêt économique - 8, rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 351030200


PARTENAIRES PI, Mélissa Cassanet - 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Assurances ; assurances risques divers, assurances grands risques ; assurances de personnes physiques et morales, réassurance, réassurance financière, courtage ; assurances Incendie-Accidents-Risques Divers ; assurance des risques pouvant affecter le moyen de transport et son chargement ; affaires financières ; opérations financières ; analyse financière, estimations et expertises financières, information financière ; placements financiers, financement d'investissements ; transactions financières. Placements de fonds ; estimations et expertises financières, services de consultation en matière de placements financiers ; gestion de portefeuilles ; services de financement ; investissement et constitution de capitaux ; transactions financières ; recouvrement de créances ; autres services financiers à savoir : – optimisation des flux financiers et des flux technico comptables ; – accélération et fiabilisation des flux financiers et technico comptables ; – réductions des coûts et délais de gestion. – encaissement des primes et paiement d'indemnités ; – mise en place de garantie financière ; – gestion financière des comptes et devises ; – restitution d'opérations financières et de flux technico comptables. – contrôle de la répartition des bulletins et primes. – gestion de patrimoines.

Services d'information et de conseils en matière de transport et d'entreposages de marchandises et d'entreposages de véhicules terrestres, aériens, fluviaux et maritimes ; consultation professionnelle sur le transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Organisation et conduite d'évènements annuels (à buts culturels ou éducatifs) pour les intervenants du domaine de l'assurance maritime et de transports ; organisation et conduite de colloques, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, de congrès, de spectacles (services d'impresarios), d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs pour les intervenants du domaine de l'assurance maritime et transports. Education, formation, divertissement, activités culturelles, académies (éducation). Accompagnement (enseignement) ; cours ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, épreuves pédagogiques. Production de films, d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo, prêt de livres et de textes (autres que publicitaires), publication de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques ; réservations de place pour la participation aux colloques, concours, conférences, ateliers de formation. L'ensemble de ces services étant en relation avec le domaine de l'assurance maritime et de transports.

Mise à disposition d'équipements à savoir location de logiciels et location d'ordinateurs pour le traitement de l'information.