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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPILSOFT
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CS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS
COMPILSOFT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3952186
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
CS de COMPILSOFT

Présentation de la marque CS

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPILSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPILSOFT domicilié(e) 177b avenue Louis Lumière, Via Innova - 34400 - LUNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 525 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS est expirée depuis le 9 octobre 2022.

COMPILSOFT a également déposé les autres marques suivantes : COMPILSOFT


COMPILSOFT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 177b avenue Louis Lumière, Via Innova - 34400 - LUNEL - France - SIREN 488525213


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Programmes d'ordinateurs (logiciel téléchargeable) et/ou logiciels (programmes d'ordinateurs. Logiciel pour la réalisation, la personnalisation, la mise en page automatique, l'édition de catalogue, de documents commerciaux, administratifs, la gestion de contenus marketings et l'édition de sites web ;

Service de réalisation, personnalisation, de mise en page automatique de catalogue en ligne ou non, de documents administratifs, commerciaux (sur internet ou non), de site web. Services de publication multi-canal. Service marketing, de travaux de publication assistée par ordinateur, travaux de graphistes. Compilation, stockage, analyse, traitement et récupération de données et d'informations. Gestion de contenus, de fichiers ou de documents informatiques ;

Editeur de publications, de catalogues, tarifs, brochures, de documents administratifs, techniques ou commerciaux. Service d'édition de catalogue, de documents administratifs, techniques ou commerciaux, en ligne sur internet ;

Elaboration (conception) de logiciels. Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels. Services d'hébergement d'applications ou de sites internet.