Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « VOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPEX domicilié(e) 78, route des Creuses, CRAN GEVRIER, 74000 ANNECY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque VOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPEX, société anonyme - 78, route des Creuses, CRAN GEVRIER, 74000 ANNECY. - France
Cabinet PONCET. - France
Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155247 - Publication au BOPI 1993-02-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, dispositifs électroniques pour la transmission de donnés entre ordinateurs ou entre microprocesseurs ou entre dispositifs périphériques;dispositifs électroniques pour le traitement ou la transmission de l'information;supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques.
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