Déposée le 8 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPEX domicilié(e) 3081 Route de la Fénerie, Zone Industrielle de Pegomas - 06580 - PEGOMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 519 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque COMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; joints destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; portes ; fenêtres ; murs-rideaux ; vérandas ; toitures ; garde-corps ; persiennes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; portails ; cloisons tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ;
Générateurs solaires photovoltaïques ; appareils de production d'énergie ;
Appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, de l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; chauffe eaux solaires ; panneaux photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; toits photovoltaïques ; installations d'appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; capteurs solaires ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; armatures de portes non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques ; lambris non métallique, matériaux de construction relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ;
Construction d'édifices permanents ; constructions de magasins ; constructions de centres commerciaux ; information en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; service d'étanchéité (construction) ; démolition de construction ; services d'installations, de réparations, de maintenance d'appareils relatifs à l'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne, de tous équipements photovoltaïques, ; générateurs photovoltaïques, cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques, de ; tous équipements solaires, panneaux solaires, générateurs solaires ; services de construction entretien et réparation d'édifices permanent utilisant l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, l'énergie solaire, l'énergie radiative du soleil, l'énergie solaire thermique, l'énergie solaire photovoltaïque, l'énergie éolienne, la biomasse ; services de construction respectant les normes environnementales ; supervision (direction) de travaux de construction ; gestion de construction ;
Production d'énergie renouvelable, d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergie radiative du soleil, d'énergie solaire thermique, d'énergie solaire photovoltaïque, d'énergie éolienne, de biomasse, production et transformation de l'énergie électrique ; traitements de matériaux relatifs à d'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ; traitement de l'eau ;
Conception de profilés aluminium y compris à rupture thermique.
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