Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONDE HIVERNALE
COMPETITIONS SERVICE

Numéro de dépôt :
92437243
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque RONDE HIVERNALE

Déposée le 13 octobre 1992 par la société COMPETITIONS SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RONDE HIVERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société COMPETITIONS SERVICE domicilié(e) Circuit de Glace de Serre-Chevalier, 05240 LA SALLE LES ALPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 856 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque RONDE HIVERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDE HIVERNALE est expirée depuis le 13 octobre 2002.


COMPETITIONS SERVICE - Circuit de Glace de Serre-Chevalier, 05240 LA SALLE LES ALPES - France - SIREN 317856409


CABINET MICHEL BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Services d'activités sportives, organisation de compétitions sportives