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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPETENCE SOFTWARE EUROPE au capital de FRF 1.000.400
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OPTIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIO
COMPETENCE SOFTWARE EUROPE société anonyme au capital de FRF 1.000.400

Numéro de dépôt :
98766341
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque OPTIO

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPETENCE SOFTWARE EUROPE au capital de FRF 1.000.400 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPETENCE SOFTWARE EUROPE au capital de FRF 1.000.400 domicilié(e) dont le siège social est 20 quater, rue Schnapper, 78100 Saint Germain en Laye - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 860 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe Robé Avocat au Barreau de Paris Cabinet Bignon & Lebray - France.

La marque OPTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIO est expirée depuis le 17 décembre 2008.


COMPETENCE SOFTWARE EUROPE société anonyme au capital de FRF 1.000.400 - dont le siège social est 20 quater, rue Schnapper, 78100 Saint Germain en Laye - France - SIREN 384860417


Maître Jean-Philippe Robé Avocat au Barreau de Paris Cabinet Bignon & Lebray - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

- logiciels permettant de reformater et de distribuer des documents. - logiciels permettant la gestion d'impression. - supports techniques liés à l'utilisation de logiciels. - logiciels permettant de reformater et de distribuer des documents entre ordinateurs. - logiciels permettant la gestion d'impression entre ordinateurs.