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Marques déposées par l'association loi 1901 compétence et aptitude par rassemblement CAR
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CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR
association compétence et aptitude par rassemblement CAR, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3952965
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
CAR de compétence et aptitude par rassemblement CAR

Présentation de la marque CAR

Déposée le 11 octobre 2012 par l'association loi 1901 compétence et aptitude par rassemblement CAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 compétence et aptitude par rassemblement CAR domicilié(e) 7/9 rue Pelé - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre Charbit domicilié(e) 25 rue thomas edison - 94000 - creteil - France.

La marque CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR est expirée depuis le 11 octobre 2022.


association compétence et aptitude par rassemblement CAR, association loi de 1901 - 7/9 rue Pelé - 75011 - paris - France


M. pierre Charbit - 25 rue thomas edison - 94000 - creteil - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.